1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Agence AXO – Assistance à Maîtrise d’Ouvrage en aménagement
SARL au capital de 30.000 €
Siège social : 19 RUE DELEZENNE, 59000 LILLE
Tél. : 03 20 93 03 70
Numéro SIRET : 38427217500058
Numéro TVA intracommunautaire : FR55384272175
Directrice de la publication : Laetitia Maes, en qualité de gérante de l’agence AXO.

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2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :
OVH

SAS au capital de 50 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

L’hébergeur assure le stockage direct et permanent du site internet conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).

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3. Conception et développement

Conception, design et développement :
OVM Communication
Agence de communication digitale – Lille
Site web : https://ovmcommunication.fr

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4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, éléments téléchargeables, structure générale, etc.) est la propriété exclusive de l’agence AXO, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou modification, partielle ou totale, de ces contenus, sans autorisation écrite préalable de l’agence AXO, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.122-4 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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5. Données personnelles (RGPD)

L’agence AXO s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données personnelles soient conformes au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée.

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Responsable du traitement : Agence AXO
Base légale du traitement : consentement de l’utilisateur
Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier contact

Conformément à la réglementation, vous disposez des droits suivants :

• droit d’accès, de rectification et d’effacement de vos données,
• droit à la limitation ou à l’opposition au traitement,
• droit à la portabilité de vos données.

Pour exercer vos droits, contactez-nous par courrier à :
Agence AXO – 19, rue Delezenne 59000 LILLE

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez déposer une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

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6. Cookies et mesure d’audience

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8. Droit applicable

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En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

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